
Mentions légales
Informations selon § 5 TMG
MoveSoft GmbH
Eulerstraße 2,
48155 Münster
Germany
Représentée par :
Benjamin Gathmann & Carsten Kock
Contact:
Téléphone: +49 251 133 361 00
Email: mail@movesoft.eu
Inscription au registre:
Tribunal d’enregistrement : Tribunal d’instance de Münster HRB 21579
Numéro d’identification de la taxe sur le chiffre d’affaires:
N° de TVA DE366907501
Clause de non-responsabilité:
Responsabilité pour le contenu
Les contenus de nos pages ont été élaborés avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d’une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons pas non plus nous porter garants de ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la création du lien afin de vérifier qu’elles ne présentaient pas d’infraction à la loi. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est cependant pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Si nous prenons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.